Règles de conduite

RÈGLES DE CONDUITE

 Les présentes règles de conduite s’appliquent à tous les élèves de l’école. Les gestes et les échanges qui sont interdits le sont en tout temps et peu importe le moyen utilisé (dont les médias sociaux et lors du transport scolaire) dans la mesure où ceux-ci ont un impact à l’école ou dans le transport scolaire.

 

Notre école est une microsociété.  Chaque personne qui y vit, jeune et adulte, doit s’y sentir bien et respectée. L’établissement d’un climat sain et sécuritaire est nécessaire afin de favoriser la réussite scolaire. Chaque personne doit assumer ses responsabilités et respecter son environnement physique et humain pour un fonctionnement harmonieux.

  1. EXIGENCES SCOLAIRES

Les exigences concernant le comportement et le travail scolaire visent à favoriser chez les élèves l’acquisition de bonnes habitudes de travail, le développement d’une discipline personnelle et du sens de l’effort de façon à faciliter leur réussite scolaire.

1.1. Suivi scolaire

L’agenda et le portail Mozaïk sont des outils privilégiés afin d’assurer une continuité entre l’école et la maison et favoriser la communication. L’agenda papier doit rester en bon état tout au long de l’année. Dans le cas contraire, un intervenant de l’école pourrait exiger le remplacement de celu-ci.

Il est nécessaire que l’élève :

  • apporte son agenda à tous les cours;
  • y inscrive tous ses cours et ses travaux scolaires;
  • le remette sur demande à tout intervenant de l’école;
  • le consulte régulièrement pour un rappel des règles;
  • l’apporte à la maison chaque soir.

Aux parents :

  • Vous avez la responsabilité de consulter chaque jour l’agenda de votre enfant et votre portail Mozaïk parents. En effet, l’école Antoine-Brossard vit cette année une transition (papier vers le numérique) dans le mode de communication avec les parents.
  • Le portail Mozaïk parents vous donne accès aux absences, aux retards et à d’autres informations pertinentes concernant le cheminement scolaire de votre enfant https://portailparents.ca/accueil/fr/
  • Vous trouverez à la fin de cet agenda une section de pages vertes servant aux communication écrites entre les intervenants et les parents.
  • La supervision des travaux à faire à la maison est essentielle; nous vous remercions de votre appui.
  • Beaucoup d’informations se retrouvent sur le site internet de l’école Antoine-Brossard, consultez-le régulièrement : https://antoine-brossard.ecoles.csmv.qc.ca/

1.2. Carte d’identité

La carte d’identité est obligatoire en tout temps. Aussi, à la demande d’un adulte, l’élève doit s’identifier en montrant sa carte d’identité. Tout élève qui perd sa carte d’identité doit voir à la remplacer dans les plus brefs délais auprès de la secrétaire de son niveau; pour ce faire, il devra débourser les frais de remplacement.

1.3. Communication et qualité du français

À l’école Antoine-Brossard, nous croyons à l’importance de la langue français et nous mettons tout en œuvre pour la valoriser. De plus, le vouvoiement est obligatoire.

1.4. Assiduité et ponctualité

L’élève doit être assidu et ponctuel à tous ses cours; il doit aussi avoir tout le matériel nécessaire avec lui. Au son de la 2e cloche, il doit être assis à sa place et prêt à travailler.

Lorsqu’un élève est en retard, il doit se rendre directement au cours prévu à son horaire. Dès son arrivée en classe, l’élève doit justifier son retard en montrant son agenda à son enseignant qui veillera à inscrire le tout dans son dossier informatisé.

Les retards de plus de 30 minutes seront comptabilisés comme des absences non motivées.

Lorsqu’un élève s’absente de l’école, un courriel et un appel automatisé sont acheminés aux parents. Par la suite, les parents doivent motiver l’absence en répondant directement au courriel ou en laissant un message à la suite à l’appel automatisé. Il est aussi possible de justifier l’absence de leur enfant en téléphonant à l’école. Après 24 heures, si l’absence n’est pas motivée par les parents, elle sera considérée injustifiée et sanctionnée.  De plus, si l’élève doit quitter durant la journée pour un rendez-vous, il a l’obligation d’informer un surveillant au préalable.

L’élève qui s’absente ou qui est en suspension a la responsabilité de recueillir tout le matériel distribué en classe, les notes de cours, les exercices ou les devoirs. S’il s’absente lors d’un examen, l’enseignant conviendra avec l’élève du moment de la reprise.

Tous les cours sont obligatoires, à moins d’une dispense médicale permanente ou temporaire, L’élève dispensé d’un cours par un médecin doit se présenter au secrétariat de son unité afin d’organiser ses présences à l’école pour toute la durée de son exemption. L’élève devra aussi rencontrer l’enseignant(e) afin de déterminer le travail à effectuer durant la période d’exemption.

1.5. Voyage

Suivant l’article 17 de la Loi sur l’instruction publique « les parents doivent prendre les moyens nécessaires pour que leur enfant remplisse son obligation de fréquentation scolaire », l’école Antoine-Brossard ne cautionne pas les voyages des élèves sur du temps de classe. L’école n’a aucune obligation de préparer des travaux et d’offrir des récupérations en lien avec ce type d’absence. De plus, les parents ont l’obligation d’informer la direction avant le départ de l’élève. Il est de la responsabilité de l’élève de s’informer auprès de ses enseignants du travail effectué durant son absence.

Il est important que l’élève soit en classe en tout temps pendant l’année scolaire (180 jours de classe) afin de développer toutes les compétences des programmes de formation.

1.6. Devoirs, leçons et évaluations

Un enseignant qui juge un travail malpropre, incomplet ou bâclé peut exiger une reprise de ce travail, à un moment convenu avec l’élève. Il est de la responsabilité de ce dernier de se présenter à cette période de reprise. Autrement, l’élève pourrait se voir attribuer la note « 0 » (zéro).  En cas d’absences répétées lors de la passation des examens, un billet médical pourrait être exigé pour avoir droit à une reprise.

1.7. Plagiat et tricherie

Lorsqu’un élève triche ou plagie dans le cadre d’une évaluation ou d’un travail scolaire, il devient difficile voir impossible pour l’enseignant de porter un jugement sur le développement de ses compétences.

Apprendre est une démarche qui demande des efforts soutenus, ainsi qu’un engagement sérieux et honnête de la part de l’élève, premier responsable de sa réussite.

Pour le soutenir dans ses apprentissages, il peut compter sur l’aide de ses enseignants et de tout le personnel de l’école.

Par conséquent, il est formellement interdit aux élèves de participer à un stratagème de tricherie en communiquant (de quelque façon que ce soit) durant un examen, ainsi qu’en distribuant ou en se procurant une copie (numérique ou papier) d’une évaluation.

Mais, qu’est-ce que le plagiat?

« C’est un vol littéraire. Le plagiat consiste à s’approprier les mots ou les idées de quelqu’un d’autre et à les présenter comme les siens » (Petit Robert, 2005).

L’élève n’a donc pas le droit de :

  • Copier textuellement un passage d’un livre, d’une revue ou d’une page web sans le mettre entre guillemets et/ou sans en mentionner la source;
  • Insérer dans un travail des images, des graphiques, des données, etc. provenant de sources externes sans en indiquer la provenance;
  • Résumer l’idée originale d’un auteur en l’exprimant dans ses propres mots, mais en omettant d’en indiquer la source;
  • Traduire partiellement ou totalement un texte sans en mentionner la provenance;
  • Réutiliser un travail produit dans un autre cours sans avoir obtenu au préalable l’accord de l’enseignant;
  • Utiliser le travail d’une autre personne et le présenter comme le sien, et ce, même si cette personne a donné son accord.

À l’école Antoine-Brossard, nous prenons très au sérieux les conséquences du plagiat et de la tricherie sur la réussite de nos élèves.Toute situation laissant supposer qu’un ou que des élèves ont plagié ou triché doit être rapportée à un adulte afin que les actions nécessaires soient prises. L’élève accusé de plagiat en situation d’évaluation aura la note « 0 ».

1.8. Appareils audionumériques

Cet article des règles de conduite concerne tout appareil audionumérique en possession de l’élève, qu’il en soit propriétaire ou non.

L’utilisation de matériel audionumérique comme une tablette numérique, un lecteur MP3, un téléphone ou une montre intelligente est PERMISE SEULEMENT au rez-de-chaussée.

Ces appareils sont autorisés :

  • le matin, avant la première cloche;
  • lors des pauses
  • durant l’heure du dîner;
  • après la fin des classes.

De plus, les écouteurs sont obligatoires pour l’écoute de la musique aux places publiques. Les écouteurs doivent être rangés pendant les classes et aux étages.

Ainsi, le matériel audionumérique ne doit être ni visible, ni audible en classe (il ne doit pas émettre de son, il ne doit pas se trouver sur le bureau ou dans les mains, par exemple), sauf dans le cas de projets préalablement approuvés par l’enseignant.

En situation d’évaluation, il est strictement interdit d’avoir en sa possession un appareil audionumérique. L’élève qui a un appareil visible aura automatiquement la note « 0 «  pour ladite évaluation.

Il est interdit de prendre des photos et des vidéos sans l’autorisation d’un membre du personnel. L’école se réserve le droit de faire effacer par les élèves les enregistrements effectués à l’aide de ces appareils. L’école n’est pas responsable en cas de perte, d’oubli ou de vol.

 

En cas de non-respect de ce règlement, ces articles seront confisqués, confiés à la direction de niveau et remis à l’élève selon des sanctions graduées :Première fois : remis le jour ouvrable de classe suivant la date de confiscation (à 16 h);Deuxième fois : remis trois jours ouvrables de classe suivant la date de confiscation (à 16 h);Troisième fois : remis cinq jours ouvrables de classe suivant la date de confiscation (à 16 h) et communication parentale.

Quatrième fois et plus : mesures à la discrétion de la direction.

 

En cas de refus de remise d’un appareil audionumérique à un adulte, l’élève sera mis en suspension interne par sa direction adjointe. De plus, l’appareil sera confisqué pour une durée de cinq jours ouvrables.

***En cas de refus de remettre l’appareil à la direction, l’élève sera suspendu à l’externe jusqu’à la remise de l’appareil. Cet appareil sera alors confisqué pour une durée de cinq jours ouvrables.

1.9. Tenue vestimentaire (obligatoire en tout temps à l’école et lors des sorties éducatives)

Le code vestimentaire de l’école oblige l’élève à porter un polo. Le polo doit être « bleu-école » (acheté auprès du fournisseur Point Lotus), noir ou blanc, à manches courtes ou longues, avec boutons à partir du col.

Une veste de couleur blanche ou noire, unie, sans logo, sans capuchon peut être portée par-dessus le polo, pourvu que celui-ci demeure visible.  Les vestes et les chandails à capuchon portant le logo officiel de l’école Antoine-Brossard, des Panthères, des Féli-D, et des concentrations Sports3,  Soccer, Médiatic, seront acceptées par-dessus le polo.

En tout temps, les élèves doivent avoir une tenue vestimentaire appropriée à la fréquentation d’un établissement d’enseignement.

Dès son entrée dans l’école, l’élève doit retirer les vêtements d’extérieur, les casquettes, les chapeaux, les tuques, les fichus (ou tout couvre-chef), les gants et les déposer dans son casier du rez-de-chaussée.

Sont  INTERDITS :

  • les vêtements ou bijoux à connotation raciste, sexiste ou faisant la promotion de la violence, de l’alcool, de la drogue. Ainsi, les chaînes accrochées au pantalon et tout objet pouvant identifier à un gang sont défendus ainsi que les bijoux cloutés;
  • les bermudas et jupes courtes ou avec des ouvertures ne respectant pas la hauteur maximale de 10 cm au-dessus du genou;
  • les vêtements percés, déchirés manufacturés ou non, laissant voir la peau;
  • les accessoires pouvant cacher le polo (foulard, châle, etc.);
  • les pantalons portés sous la taille;
  • les sacs d’école et les sacs à main en classe.

1.9.1

En danse

Un t-shirt à col rond est exigé, ainsi qu’un pantalon extensible, sans fermeture éclair ni ceinture.  L’élève doit également retirer ses chaussures avant d’entrer dans le local; il peut danser pieds nus, avec des chaussons de danse ou avec des bas antidérapants.

1.9.2

En éducation physique

Le cadenas est obligatoire dans les vestiaires du bloc sportif et il doit être retiré à la fin de chaque cours d’éducation physique. La direction se réserve le droit de couper les cadenas qui seront en place après les heures de classe.

En éducation physique, l’élève doit porter :

  • un short ou un pantalon sport noir, uni et sans logo ou avec le logo de l’école;
  • un t-shirt bleu, uni et sans logo ou avec le logo de l’école;
  • une paire d’espadrilles.

Lors des cours donnés à la piscine, l’élève doit porter :

  • un maillot de bain adapté aux cours de natation;
  • un bonnet de bain;
  • une paire de lunettes de natation (recommandée).

En concentration Soccer

Tous les élèves doivent porter un t-shirt de la concentration Soccer ou un t-shirt bleu uni sans logo, des shorts noirs, des protège-tibias, des bas de soccer noirs ainsi que des souliers de soccer d’intérieur, d’extérieur ou de type multi-crampons. Ils peuvent également porter le survêtement qui leur est fourni en début d’année pour les séances d’entraînement extérieures.

 

RESPECT DES PERSONNES ET DES BIENS

Le respect des personnes est une exigence fondamentale de la vie de groupe. Le harcèlement, la violence, l’intimidation et la cyberintimidation sont une violation des droits de la personne et une atteinte à la dignité et au respect d’autrui. Ainsi, aucune forme de harcèlement, de violence ou d’intimidation ne sera tolérée.

  • Les relations interpersonnelles doivent être empreintes de respect. Tout geste ou langage grossier, impoli, vulgaire, discriminatoire ou irrespectueux ne saurait être toléré;
  • L’élève doit également maintenir avec ses pairs des rapports marqués par la bienséance et les bonnes mœurs;
  • Les manifestations amoureuses entre élèves doivent s’exprimer à l’intérieur de limites acceptables pour un endroit public;
  • Toute forme d’intimidation, d’agression, de bataille et de cyberintimidation est un manquement majeur.

Le non-respect de ces règles entraînera une sanction pouvant aller jusqu’à la suspension et/ou une référence aux autorités policières.

SANCTIONS

Définition

Mesure contraignante prise en situation d’autorité à l’égard d’un élève et reliée directement à une infraction, à un non-respect du règlement ou à un comportement inacceptable.

Objectifs

¨       Désapprouver officiellement le comportement sanctionné.

¨       Voir à le faire cesser et éviter sa répétition.

Principes d’application

Dans tous les cas, la sanction retenue tient compte de l’intérêt de l’élève, de la gravité des événements, de la fréquence, de toute mesure prise antérieurement ainsi que du principe de gradation.

Seule la direction de l’école peut suspendre un élève ou demander au directeur général un transfert d’école ou une expulsion, conformément à l’article 96.27 de la Loi sur l’instruction publique.

Les sanctions prévues aux règles de conduite n’excluent pas que l’école communique avec les services policiers si elle constate une infraction possible au Code criminel ou à un règlement municipal (par exemple en ce qui concerne les bagarres), et ce, même si l’infraction a lieu en dehors de l’école ou des heures scolaires.

Types de sanction

Manquements mineurs

Manquements majeurs

Exemples

 

  • Langage inapproprié
  • Non-respect des consignes
  • Tenue vestimentaire, impolitesse, perturbation, refus de collaborer, autre.

 

 Exemples

 

  • Impolitesse grave
  • Plagiat
  • Vol, vandalisme
  • Violence verbale ou physique
  • Intimidation, cyber intimidation
  • Possession, consommation ou vente de drogues
  • Etc.

 

Sanctions

Sanctions

 Exemples

Avertissement verbal, salle de réflexion

Réflexion

Rencontre individuelle, réparation

Appel aux parents

Mise en place de mesures d’aide

Action communautaire

Retenue

 Exemples

Retenue

Rencontre avec la direction

Action communautaire

Remboursement

Suspension interne / externe

Référence aux services policiers

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